Conditions générales de vente
de la société Angel's das hotel GmbH
I. Domaine d'application
1. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les contrats de location de chambres d'hôtel à des fins d'hébergement et à toutes les autres prestations fournies au client par Angel's das hotel GmbH (Angel's).
2. La sous-location et la location ultérieure de la chambre d'hôtel ainsi que son utilisation à des fins autres que l'hébergement nécessitent l'accord préalable d'Angel's.
Le § 540 al. 1 p. 2 BGB (Code civil allemand) est écarté.
II Conclusion du contrat et parties contractantes
Le contrat est conclu par l'acceptation de la demande de l'hôte par Angel's. Si Angel's propose à l'hôte une offre ferme, le contrat est conclu par l'acceptation de l'hôte.
III Prestations, prix, paiements, compensation
1. Angel's est tenu de tenir à disposition les chambres réservées par l'hôte et de fournir les prestations convenues.
2. L'hôte est tenu de payer les prix d'Angel's en vigueur ou convenus pour la mise à disposition de la chambre et les autres prestations qu'il a utilisées. Ceci est également valable pour les prestations et les dépenses d'Angel's à des tiers à l'initiative de l'hôte. Les prix convenus comprennent les taxes en vigueur au moment de la conclusion du contrat. En cas de modification de la taxe légale sur le chiffre d'affaires ou de l'introduction, de la modification ou de la suppression de taxes locales sur l'objet de la prestation après la conclusion du contrat, les prix seront adaptés en conséquence. Pour les contrats conclus avec des consommateurs, ceci ne s'applique que si la période entre la conclusion et l'exécution du contrat dépasse 4 mois.
3. Angel's peut faire dépendre son accord pour une réduction ultérieure du nombre de chambres réservées, de la prestation d'Angel's ou de la durée du séjour du client, souhaitée par ce dernier, d'une augmentation du prix des chambres ou des autres prestations d'Angel's.
4. Les factures d'Angel's sans date d'échéance sont payables sans déduction dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la facture. Angel's est en droit d'exiger à tout moment le paiement des créances accumulées et d'exiger un paiement immédiat. En cas de retard de paiement, Angel's est en droit d'exiger les intérêts de retard légaux en vigueur, qui s'élèvent actuellement à 9 points de pourcentage ou, dans le cas d'actes juridiques impliquant un consommateur, à 5 points de pourcentage au-dessus du taux d'intérêt de base. En outre, en cas de retard de paiement, Angel's peut faire valoir des frais de 2,50 EUR par lettre de rappel. Angel's se réserve le droit de prouver et de faire valoir un dommage plus important.
5. Angel's est en droit d'exiger un paiement anticipé ou une garantie raisonnable lors de la conclusion du contrat. Le montant du paiement anticipé et les dates de paiement peuvent être convenus par écrit dans le contrat.
6. dans des cas justifiés, par exemple en cas de retard de paiement du client ou d'extension de l'étendue du contrat, Angel's est en droit d'exiger, même après la conclusion du contrat, un paiement anticipé ou une garantie au sens de l'article 5 ci-dessus ou une augmentation du paiement anticipé ou de la garantie convenue dans le contrat jusqu'à la totalité de la rémunération convenue.
7. Le client ne peut compenser une créance d'Angel's qu'avec une créance incontestée ou ayant force de loi.
IV. Résiliation de la part du client (désistement, annulation) / non utilisation des services d'Angel's
1. Une résiliation de la part du client du contrat conclu avec Angel's n'est possible que si un droit de résiliation a été expressément convenu dans le contrat, s'il existe un autre droit de résiliation légal ou si Angel's consent expressément à la résiliation du contrat. La convention d'un droit de résiliation ainsi que l'éventuel consentement à une résiliation du contrat doivent être effectués sous forme de texte.
2. Si une date de résiliation sans frais a été convenue entre Angel's et l'hôte (option), le client peut résilier le contrat jusqu'à cette date sans donner lieu à des prétentions en paiement ou en dommages-intérêts de la part d'Angel's. Le client peut résilier le contrat jusqu'à cette date. Le droit de résiliation de l'hôte expire s'il n'exerce pas son droit de résiliation par écrit envers Angel's avant la date convenue.
3. Si un droit de résiliation n'a pas été convenu ou a déjà expiré, s'il n'existe pas non plus de droit légal de résiliation ou d'annulation et si Angel's ne consent pas à une annulation du contrat, l'hôte peut résilier le contrat sans frais jusqu'à 18h00 le jour de son arrivée. En cas de résiliation ultérieure, Angel's conserve le droit à la rémunération convenue malgré la non-utilisation de la prestation. Angel's doit prendre en compte les recettes provenant d'une autre location des chambres ainsi que les dépenses économisées. Si les chambres ne sont pas louées à d'autres personnes, Angel's peut forfaitiser la déduction des dépenses économisées. Dans ce cas, l'hôte est tenu de payer 90 % du prix de la nuitée convenu par contrat. L'hôte est libre de prouver que la réclamation n'a pas eu lieu ou n'a pas atteint le montant demandé.
4. Si Angel's calcule concrètement l'indemnisation, le montant de l'indemnisation s'élève au maximum au prix convenu par contrat pour la prestation à fournir par Angel's, déduction faite de la valeur des dépenses économisées par Angel's ainsi que de ce qu'Angel's obtient par d'autres utilisations des prestations de l'hôtel.
5. Les dispositions ci-dessus relatives à l'indemnisation s'appliquent par analogie si le client n'utilise pas la chambre ou les prestations réservées sans en avoir été informé à temps (no show).
V. Résiliation par Angel's
1. Si un droit de résiliation sans frais (option) de l'hôte a été convenu par écrit dans un certain délai, Angel's a également le droit de résilier le contrat sans frais pendant cette période si d'autres hôtes ont des demandes pour les chambres réservées par contrat et si l'hôte ne renonce pas à son droit de résiliation dans un délai de 2 semaines après avoir été contacté par Angel's. Si l'hôte laisse passer ce délai, Angel's est en droit de résilier le contrat.
2. si un paiement anticipé ou une garantie, convenu ou exigé conformément au point 5 de la section III, n'est pas fourni après l'expiration d'un délai supplémentaire raisonnable fixé par Angel's, Angel's est également en droit de résilier le contrat.
3. En outre, Angel's a le droit de résilier exceptionnellement le contrat pour une raison objectivement justifiée. Une raison objectivement justifiée existe notamment dans les cas suivants :
- un cas de force majeure ou d'autres circonstances indépendantes de la volonté d'Angel's rendent impossible l'exécution du contrat ;
- la réservation d'une chambre a été faite de manière fautive en indiquant ou en dissimulant de manière trompeuse ou erronée des faits essentiels (par ex. dans la personne du client, la solvabilité ou le but du séjour) ;
- Angel's a des raisons fondées de croire que l'utilisation des prestations de l'hôtel peut mettre en danger la bonne marche des affaires, la sécurité ou la réputation d'Angel's en public, sans que cela soit imputable à la sphère de contrôle ou d'organisation d'Angel's ;
- une violation de I. Point 2.
4. En cas d'annulation justifiée de la part d'Angel`s, l'hôte n'a pas droit à
dommages et intérêts.
VI Réservation des chambres, mise à disposition et restitution des chambres
1. L'hôte n'acquiert aucun droit à la mise à disposition de chambres spécifiques, à moins que cela n'ait été expressément convenu.
2. Les chambres réservées sont mises à la disposition du client au plus tôt à partir de 15h00 le jour d'arrivée convenu. Le client n'a pas droit à une mise à disposition plus tôt.
3. Le jour du départ convenu, les chambres doivent être libérées au plus tard à 11h00. Ensuite, en cas de retard dans l'évacuation de la chambre, Angel's peut facturer 50 % du prix journalier de location en vigueur jusqu'à 18h00, puis 100 % à partir de 18h00. Ceci ne donne pas lieu à des prétentions contractuelles de la part du client. Il est libre de prouver qu'Angel's n'a pas eu à payer de frais d'utilisation ou que ceux-ci sont nettement moins élevés. En outre, Angel's se réserve le droit de prouver et de faire valoir un dommage plus important.
VII Responsabilité
1. En cas de dommages causés, Angel's est responsable en cas de préméditation et de négligence grave - également de ses auxiliaires d'exécution - conformément aux dispositions légales. Il en va de même en cas de dommages causés par négligence et portant atteinte à la vie, au corps ou à la santé. En cas de dommages matériels et pécuniaires causés par négligence, Angel's et ses auxiliaires d'exécution ne sont responsables qu'en cas de violation d'une obligation contractuelle essentielle, mais leur montant est limité aux dommages prévisibles et typiques du contrat au moment de la conclusion du contrat ; les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l'exécution caractérise le contrat et sur lesquelles le client peut compter. Si des perturbations ou des défauts apparaissent dans les prestations d'Angel's, Angel's s'efforcera d'y remédier dès qu'elle en aura connaissance ou sur réclamation immédiate de l'hôte. L'hôte est tenu de faire tout ce qui est raisonnablement possible afin de remédier à la perturbation et de minimiser un éventuel dommage, ainsi que de signaler immédiatement à Angel's toute perturbation ou dommage.
2. Pour les objets apportés, Angel's est responsable envers l'hôte conformément aux dispositions légales des §§ 701 et suivants du Code civil allemand. BGB jusqu'à un montant maximum de 3.500,00 EUR. Pour l'argent, les titres et les objets précieux, le montant de 800,00 EUR remplace celui de 3.500,00 EUR.
Si le client souhaite apporter de l'argent, des titres et des objets précieux d'une valeur supérieure à 800,00 EUR ou d'autres objets d'une valeur supérieure à 3.500,00 EUR, cela nécessite un accord de conservation séparé avec Angel's. Il est en principe recommandé de les conserver dans le coffre-fort de l'hôtel ou de la chambre. Pour une responsabilité plus étendue d'Angel's, les dispositions du point VII 1 ci-dessus s'appliquent.
3) Dans la mesure où une place de stationnement dans le garage de l'hôtel ou sur un parking de l'hôtel est mise à la disposition du client - même contre paiement -, il n'en résulte aucun contrat de garde. En cas de disparition ou d'endommagement de véhicules à moteur garés ou manœuvrés sur le terrain de l'hôtel et de leur contenu, l'hôtel n'est responsable que conformément au point VII. 1.
4. Les ordres de réveil sont exécutés par l'hôtel avec le plus grand soin. Les messages, le courrier et les envois de marchandises destinés aux clients sont également traités avec le plus grand soin. L'hôtel se charge de la livraison et de la conservation (toujours à l'hôtel) ainsi que - sur demande - de la réexpédition contre paiement. Le point 1 ci-dessus s'applique par analogie.
VIII. Prescription
Tous les droits de l'hôte envers Angel's se prescrivent en principe par 1 an à compter du début du délai de prescription régulier dépendant de la connaissance au sens de l'article 199, paragraphe 1 du BGB (Code civil allemand). Les droits à dommages et intérêts contre Angel's se prescrivent toutefois au plus tard dans un délai de 3 ans en fonction de la connaissance, et au plus tard dans un délai de 10 ans en fonction de la connaissance à partir de la violation de l'obligation. Ces réductions de la durée de prescription ne s'appliquent pas aux réclamations fondées sur une faute intentionnelle ou une négligence grave de la part d'Angel's ou de ses auxiliaires d'exécution, ni aux dommages causés par négligence et portant atteinte à la vie, au corps ou à la santé. En cas de dommages matériels et financiers causés par négligence, les délais de prescription réduits ne s'appliquent pas en cas de violation d'une obligation contractuelle essentielle.
Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l'exécution caractérise le contrat et sur lesquelles l'hôte peut compter.
IX. Dispositions finales
1. Les modifications ou compléments apportés au contrat, à l'acceptation de la demande ou aux présentes conditions générales doivent être effectués sous forme de texte. Les modifications ou compléments unilatéraux apportés par l'hôte sont sans effet.
2. le lieu d'exécution et de paiement est Sankt Wendel.
3. Le tribunal compétent exclusif - également pour les litiges relatifs aux chèques et aux traites - est Sankt Wendel dans le cadre des relations commerciales. Si l'une des parties contractantes remplit les conditions du § 38 alinéa 2 du Code de procédure civile allemand (ZPO) et n'a pas de tribunal compétent général en Allemagne, le tribunal compétent est Sankt Wendel.
4. Seul le droit allemand est applicable. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et du droit des conflits de lois est exclue.
5. les conditions générales de vente de l'hôte ne s'appliquent que si cela a été convenu expressément au préalable sous forme de texte.
6. Si certaines dispositions des présentes conditions générales de vente pour le contrat d'hébergement à l'hôtel sont ou deviennent caduques ou nulles, la validité des autres dispositions n'en est pas affectée. Pour le reste, les dispositions légales s'appliquent.
Conditions générales de vente Réunions
En dérogation à nos conditions générales de vente, les dispositions suivantes s'appliquent :
1) Les deux parties contractantes ont la possibilité de résilier le contrat sans frais jusqu'à 8 semaines avant l'arrivée. Jusqu'à cette date, la déclaration de résiliation écrite doit parvenir à la partie contractante.
Si l'organisateur se retire du contrat entre la 8e et la 4e semaine avant l'arrivée, Angel's est en droit de facturer 50 % du loyer convenu pour la salle, 75 % en cas de retrait entre la 4e et la 1e semaine avant l'arrivée, ainsi que 100 % du loyer convenu pour la salle après un retrait ultérieur. Angel's doit prendre en compte les recettes provenant d'une autre location ainsi que les dépenses économisées.
Si un forfait de réunion a été convenu et que l'organisateur se retire du contrat entre la 8e et la 4e semaine avant l'arrivée, Angel's est en droit de facturer 60 % du forfait convenu, et 80 % du forfait convenu en cas de retrait plus tardif.
Le calcul du forfait se fait selon la formule : Forfait par participant x nombre de participants. Si un forfait n'a pas encore été convenu, le forfait le moins cher de l'offre de réunion correspondante sera pris en compte.
Le nombre de participants indiqué dans la confirmation de la réunion sert de base de calcul.
Angel's doit prendre en compte les recettes provenant d'une autre location ainsi que les dépenses économisées.
2. si des chambres ont été réservées pour le congrès, l'organisateur est en droit d'annuler les chambres sans frais jusqu'à 8 semaines avant l'arrivée.
Si l'organisateur annule le contrat entre la 8e et la 4e semaine avant l'arrivée, Angel's est en droit de facturer 60 % du prix des chambres convenu par contrat, et 80 % du prix des chambres convenu en cas d'annulation plus tardive. Angel's doit prendre en compte les recettes provenant d'une autre location ainsi que les dépenses économisées.
3. le nombre définitif de participants doit être communiqué à Angel's de manière contraignante une semaine avant le début de la réunion.
Ce nombre de participants servira de base à la facturation du congrès. Si le nombre de participants à la réunion devait être supérieur, le nombre réel de participants sera facturé.
4. si l'organisateur a bénéficié d'une condition spéciale en ce qui concerne le forfait de la réunion ou le prix des chambres, Angel's est en droit de modifier unilatéralement ces conditions spéciales si le nombre réel de participants diffère de 10 % à la baisse par rapport au nombre de participants prévu dans la confirmation de la réunion.
5. l'organisateur s'engage, en tant que débiteur solidaire, à côté des participants à la réunion, à compenser les créances d'Angel's résultant de prestations annexes fournies, telles que garage, frais de téléphone, consommations, etc. Cette obligation s'applique même si l'organisateur a désigné les participants comme "auto-payeurs".
6. il est interdit d'apporter de la nourriture et des boissons lors des manifestations. Toute exception doit faire l'objet d'un accord écrit avec Angel's. Dans ce cas, un montant sera facturé pour couvrir les frais généraux.
7. par ailleurs, les "conditions générales de vente de la société Angel's das hotel GmbH" sont applicables.
Conditions générales de vente Manifestations
En dérogation à nos conditions générales de vente, les dispositions suivantes s'appliquent :
1) Les deux parties contractantes ont la possibilité de résilier le contrat sans frais jusqu'à 5 mois avant le début de la manifestation. Jusqu'à cette date, la déclaration de résiliation écrite doit parvenir à la partie contractante.
Si l'organisateur ne résilie le contrat qu'entre le 5e mois et le 3e mois, Angel's est en droit de facturer, en plus du prix de location convenu, 35 % du chiffre d'affaires perdu, et 75 % du chiffre d'affaires perdu en cas de résiliation ultérieure. Angel's doit prendre en compte les recettes provenant d'une autre location ainsi que les dépenses économisées.
Le chiffre d'affaires est calculé selon la formule suivante : Prix du menu et chiffre d'affaires boissons escompté par participant X nombre de participants. Si aucun prix n'a encore été convenu pour le menu, le menu le moins cher de l'offre de manifestation correspondante est pris comme base. Si aucun nombre fixe de participants n'a encore été convenu pour l'événement, le nombre de participants indiqué dans la confirmation de l'événement sera utilisé.
Si un forfait par participant a été convenu, les dispositions susmentionnées s'appliquent en conséquence.
2) Le nombre de participants doit être communiqué à Angel's 2 semaines avant le début de l'événement. Ce nombre de participants représente aussi bien la base de calcul pour un paiement anticipé dû par contrat que pour le décompte final. Si le nombre de participants diffère vers le haut lors de l'événement, le nombre réel de participants sera facturé.
3. si des chambres ont été réservées par l'organisateur pour l'événement, l'organisateur est en droit de résilier le contrat sans frais en ce qui concerne les chambres réservées jusqu'à 12 semaines avant le début de l'événement.
Si l'organisateur se retire du contrat entre la 12e et la 4e semaine avant l'arrivée, Angel's est en droit de facturer 60 % des prix des chambres convenus par contrat, et 80 % des prix des chambres convenus en cas de retrait ultérieur.
Angel's doit prendre en compte les recettes provenant d'une autre location ainsi que les dépenses économisées.
4. l'organisateur est responsable de la déclaration de la prestation musicale auprès de la GEMA. L'organisateur doit assumer une éventuelle demande de dommages et intérêts de la part de la GEMA. Il doit libérer Angel's de toute demande de dommages et intérêts de la GEMA.
5. l'organisateur s'engage solidairement, aux côtés des participants à l'événement, à compenser les créances des prestations annexes fournies par Angel's, telles que le garage, les frais de téléphone, les consommations, etc. Cette obligation s'applique également si l'organisateur a désigné les participants comme "auto-payeurs".
6. il est interdit d'apporter de la nourriture et des boissons lors des manifestations. Toute exception doit faire l'objet d'un accord écrit avec Angel's. Dans ce cas, un montant sera facturé pour couvrir les frais généraux.
7. par ailleurs, les "conditions générales de vente de la société Angel's das hotel GmbH" sont applicables.
Témoignages de clients
Ce que d'autres clients disent de l'Hotel am Golfpark
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